Plan ESMS numérique : découvrez les modalités du second temps de l’appel à projets

21 juillet 2021

L’instruction qui précise les modalités du deuxième temps de la phase d’amorçage du programme ESMS numérique a été publiée sur le site de la CNSA. Le détail des appels à projets est également disponible sur les portails des ARS.

Le programme ESMS numérique vise à généraliser l’utilisation du numérique dans les établissements et services médico-sociaux (ESMS). Il repose principalement sur le déploiement d’un dossier usager informatisé (DUI) pour chaque personne accompagnée. Sur la période 2020-fin 2022, le programme est dans une phase dite d’amorçage. 

L’instruction est disponible sur le site de la CNSA. Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter les sites des ARS, qui peuvent y apporter des détails, notamment sur les périodes de dépôt de candidature. 

Ce programme vise à soutenir la modernisation numérique des établissements et services médico-sociaux par : 

  • les projets d’acquisition et de déploiement de solutions DUI,  
  • ou les projets de mise en conformité de solutions DUI au cadre technique de référence, dans la limite de 49 ESMS par projets.  

Les organismes gestionnaires de moins de 15 ESMS devront se regrouper pour atteindre idéalement le seuil de 15 ESMS équipés de la même solution. 

Pour ces regroupements d’OG de moins de 15 ESMS, une aide complémentaire pour l’achat d’équipements et d’infrastructures nécessaires à l’usage de la solution DUI ainsi que pour l’assistance à maitrise d’ouvrage et la procédure de marché sera envisageable 

Les fenêtres de dépôt des candidatures vont de juillet 2021 à octobre 2021, et sont détaillées sur les sites des ARS. 

Pour aller plus loin, vous pouvez consulter :

Pour plus de renseignements, n’hésitez pas à contacter le pôle Offre sociale et médico-sociale : teleconseil-osms@nexem.fr