Découvrez notre vidéo consacrée aux clauses contractuelles des CPOM
Adrien Casseron, conseiller du pôle Gestion des organisations de Nexem vous présente cinq points de vigilance quant à la rédaction de votre CPOM et le repérage d'éventuelles clauses abusives.
Les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens dits de « nouvelles générations » sont assis sur un socle réglementaire plus fourni et plus contraignant que les CPOM d’avant 2016. Ils engagent davantage encore les gestionnaires d’établissements et services sociaux et médico-sociaux. C’est pourquoi la phase de rédaction et de signature du contrat ne doit pas être négligée...
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| Adhérer à Nexem, c'est rejoindre un réseau regroupant 10 000 établissements et services employant 300 000 professionnels au service des personnes fragiles. 5 raisons d'adhérer |
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Expert lié
Marie Aboussa
Directrice du pôle Offre sociale et médico-sociale
À propos de Nexem
Nexem est un projet collectif, dont la réussite repose sur l’engagement et l’investissement de tous les acteurs concernés, adhérents, délégations régionales, représentants nationaux, équipes du siège… C’est également un projet politique fort au service de valeurs humaines et de finalités sociales : l’organisation porte ainsi l’ambition de promouvoir le modèle associatif comme une réponse efficiente à l’accompagnement des plus fragiles, au service d’une société inclusive. Nexem s’est par ailleurs fixée comme objectif d’apporter une réponse nouvelle aux enjeux du secteur et aux attentes des associations.
